Ordre du jour du prochain Conseil municipal

3 novembre 2021 | 19:00 23:59
Hôtel de ville, Emerainville, France

Ordre du jour

Administration générale : 

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire,
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2021,
  • Remplacement d’un élu au sein des commissions municipales,
  • Tarification des locations de salles – complément à la délibération n°2015/06/02/06 du 29 juin 2015,
  • Autorisation au Maire de signer une convention avec la Communauté d’agglomération de PARIS VALLÉE DE LA MARNE concernant l’observatoire fiscal.

Financier:

  • Décision modificative n°2 au budget 2021.

Urbanisme :

  • Autorisation au Maire de signer la convention de suivi de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) avec la société CTR.

Marchés Publics :

  • Autorisation au Maire pour signer les marchés pour l’entretien et maintenance des aires de jeux extérieures, des city stades, des parcours de santé et la mise à disposition de structures de jeux avec rotation – trois lots,
  • Autorisation au Maire pour signer le marché pour la maintenance et l’évolution des systèmes de téléphonie, réseaux actifs, vidéo protection et contrôle d’accès.