Convocation du Conseil Municipal

11 janvier 2021 | 20:00
Espace Guy Drut – 11 rue Boris Pasternak, Emerainville, France

ORDRE DU JOUR :

Administration générale :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2020,
  • Autorisation au maire de signer la convention relative à l’autorisation de chasse et de garde du Parc de Malnoue et du bois de Footel ;

Personnel :

  • Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne,
  • Modification du tableau des effectifs – avancement,
  • Modification du tableau des effectifs – création de postes,
  • Recrutement et rémunération intervenant extérieur pour les activités scolaires – vacation,

Police municipale :

  • Autorisation au maire de signer la convention de mise à disposition des équipements du stand de tir de VOULANGIS aux policiers municipaux,

Réussite éducative :

  • Renouvellement de la convention d’utilisation de la piscine de l’Arche Guédon à TORCY et de la piscine d’Emery à EMERAINVILLE pour 2020-2021,
  • Porté à connaissance du rapport annuel du délégataire ELIOR (restauration scolaire) pour l’année 2019-2020,

Petite enfance :

  • Autorisation au maire de signer la convention relative à la fourniture de repas pour les enfants fréquentant la halte-garderie,
  • Autorisation au maire de signer la convention relative à la fourniture de denrées pour les enfants fréquentant la crèche « Les Petits Princes »,

Finances :

  • Rapport d’Orientations Budgétaires 2021,
  • Tableau récapitulatif des décisions du Maire pour l’année 2020.