Convocation du Conseil Municipal

Convocation du Conseil Municipal

26 novembre 2020 | 18:00
Espace Guy Drut – 11 rue Boris Pasternak, Emerainville, France

ORDRE DU JOUR :

Administration générale :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2020,

Finances :

  • Décision modificative n°1 au budget 2020,
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021,
  • Etat des provisions à constituer et à reprendre au titre de l’année 2020,
  • Abandon de créances,
  • Etude sur l’optimisation de la masse salariale,

Sport :

  • Autorisation au maire de signer une convention avec le Département pour sa participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs de la ville utilisés dans le cadre de l’EPS au Collège Van Gogh au titre de l’année 2019/2020,

Personnel :

  • Ajustement du mode de recrutement et de rémunération des intervenants extérieurs pour les activités socioculturelles et sportives,
  • Modification annuelle des contrats à durée indéterminée concernant les intervenants de l’Espace Saint Exupéry,
  • Création d’un emploi permanent de catégorie A,
  • Modification du tableau des effectifs,

Urbanisme :

  • Signature d’une convention d’audit et de conseil relative à la taxe locale sur la publicité extérieure avec la société CTR,
  • Taxe sur la publicité extérieure : tarifs applicables au 1er janvier 2021,

Police municipale :

  • Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2021 relatif au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) – Programme R, volet prévention de la radicalisation,
  • Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2021 relatif au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) – Programme S volet équipements pour les polices municipales,
  • Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2021 relatif au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) – Programme S, volet sécurisation des établissements scolaires,

Réussite éducative :

  • Règlement intérieur des études surveillées,

Afin de respecter les consignes gouvernementales, nous vous rappelons que l’attestation dérogatoire de déplacement ne contient pas d’autorisation de mouvement en vue de se présenter au public d’un conseil municipal.