Conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 18 Mars 2001

L'an deux mil un, le dix huit mars à neuf heures trente,
le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à l'hôtel de ville,
en séance publique sous la présidence de Monsieur Alain KELYOR, Maire.


ETAIENT PRÉSENTS :
MM Alain KELYOR

Christine MORIN
Pierre PARIZIA
Raphaël CUEVAS
Michèle FABRIGAT
Claude CRESSEND
Pierre NICOLAS
Didier BERNARD
Thierry PIOT
Pan CHANTHAPANYA
Edith BORDIER
Michèle BEAUDONNAT Christian DELGRANGE Véronique VIDAL
Marie Françoise STAUTH

Martine COLOMBANI
Didier VIDAL
Jean Paul LE LOSTEC
Paola FIGUEIREDO
Anne Laure LAMBERDIERE Sofiane RINDA
Sophie VIMONT
Danièle HADDAD
Claude MOREL
Philippe VAN GREVELINGE Jean Francis DAURIAC
Corinne BESSONIES

 

ÉTAIENT REPRÉSENTES :
Gabriela CAULEA par Alain KELYOR
Laëtitia MIERSMAN par Christine MORIN

INVITEES PERMANENTES : Catherine ANCEL, Marie COTINET
Formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur Didier VIDAL est désigné secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

 

2001/03/01 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Alain KELYOR en qualité de Maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections :

  • Liste Bien Vivre à Émerainville - Malnoue : 895 voix, -
  • Liste Émerainville au Cœur : 1 370 voix.

Monsieur Alain KELYOR ensuite déclare installer :
Alain KELYOR, Christine MORIN, Pierre PARIZIA, Raphaël CUEVAS, Michèle FABRIGAT, Claude CRESSEND, Pierre NICOLAS, Didier BERNARD, Thierry PIOT, Pan CHANTHAPANYA, Edith BORDIER, Michèle BEAUDONNAT, Christian DELGRANGE, Véronique VIDAL, Marie-Françoise STAUTH, Martine COLOMBANI, Gabriela CAULEA, Didier VIDAL, Jean-Paul LE LOSTEC, Laëtitia MIERSMAN, Paola FIGUEIREDO, Anne-Laure LAMBERDIERE, Sofiane RINDA, Sophie VIMONT, Danièle HADDAD, Claude MOREL, Philippe VAN GREVELINGE, Jean-Francis DAURIAC et Corinne BESSONIES dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Pan CHANTHAPANYA le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la Présidence de la séance.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Didier VIDAL.

2001/03/02 : ÉLECTION DU MAIRE
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur Pan CHANTHAPANYA, Président de la séance en qualité de doyen d'âge demande qu'il soit procédé à l'élection du Maire conformément aux dispositions des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code des Collectivités Territoriales, Madame Christine MORIN propose pour la liste Émerainville au Cœur Monsieur Alain KELYOR.
Monsieur Philippe VAN GREVELINGE propose pour la liste Bien Vivre à Émerainville-Malnoue Monsieur Jean-Francis DAURIAC.
Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 27
  • Bulletins blancs : 0
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 27
  • Majorité absolue : 14

Ont obtenu :

  • Monsieur Alain KELYOR : vingt et une voix,
  • Monsieur Jean-Francis : six voix.

Monsieur Alain KELYOR et Madame Christine MORIN ayant omis de voter pour les personnes absentes leur donnant pouvoir, il n'y a eu que 27 bulletins.
Monsieur Alain KELYOR ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été immédiatement installé.

2001/03/03 : FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment L 2122-1 et L 2122-2, VU la circulaire préfectorale en date du 1er mars 2001 relative à l'installation des conseils municipaux et à l'élection des Maires et Adjoints, LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DELIBERE, FIXE à huit le nombre des Adjoints pour la commune d'Emerainville.
Vote à l'unanimité.

2001/03/04 : ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du Premier Adjoint et propose la candidature de Madame Christine MORIN, La liste Bien Vivre à Émerainville -Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 6
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
  • Majorité absolue : 14

Madame Christine MORIN ayant obtenu vingt trois voix, a été proclamée Premier Maire Adjoint et a été immédiatement installée.

2001/03/05 : ÉLECTION DU DEUXIEME ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du deuxième Adjoint et propose la candidature de Monsieur Pierre PARIZIA, La liste Bien Vivre à Émerainville-Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 6
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
  • Majorité absolue : 14

Monsieur Pierre PARIZIA ayant obtenu vingt trois voix, a été proclamé deuxième Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

2001/03/06 : ÉLECTION DU TROISIEME ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du troisième Adjoint et propose la candidature de Monsieur Raphaël CUEVAS, La liste Bien Vivre à Émerainville-Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 6
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
  • Majorité absolue : 14

Monsieur Raphaël CUEVAS ayant obtenu vingt trois voix, a été proclamé troisième Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

2001/03/07 : ÉLECTION DU QUATRIEME ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du quatrième Adjoint et propose la candidature de Madame Michèle FABRIGAT, La liste Bien Vivre à Émerainville-Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 6
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
  • Majorité absolue : 14

Madame Michèle FABRIGAT ayant obtenu vingt trois voix, a été proclamée quatrième Adjoint au Maire et a été immédiatement installée.

2001/03/08 : ÉLECTION DU CINQUIEME ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du cinquième Adjoint et propose la candidature de Monsieur Claude CRESSEND, La liste Bien Vivre à Émerainville - Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 6
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
  • Majorité absolue : 14

Monsieur Claude CRESSEND ayant obtenu vingt trois voix, a été proclamé cinquième Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

2001/03/09 : ÉLECTION DU SIXIEME ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du sixième Adjoint et propose la candidature de Monsieur Pierre NICOLAS, La liste Bien Vivre à Émerainville-Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 6
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
  • Majorité absolue : 14

Monsieur Pierre NICOLAS ayant obtenu vingt trois voix, a été proclamé sixième Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

2001/03/10 : ÉLECTION DU SEPTIEME ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du septième Adjoint et propose la candidature de Monsieur Didier BERNARD, La liste Bien Vivre à Émerainville-Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 0
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 29
  • Majorité absolue : 15

Monsieur Pierre NICOLAS a obtenu une voix
Monsieur Didier BERNARD ayant obtenu vingt huit voix, a été proclamé septième Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

2001/03/11 : ÉLECTION DU HUITIEME ADJOINT
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10, Monsieur le Maire demande qu'il soit procédé à l'élection du huitième Adjoint et propose la candidature de Monsieur Thierry PIOT, La liste Bien Vivre à Émerainville-Malnoue ne propose aucun candidat. Chaque Conseiller Municipal à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur du papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

  • Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
  • Bulletins blancs : 7
  • Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 22
  • Majorité absolue : 11

Monsieur Thierry PIOT ayant obtenu vingt deux voix, a été proclamé huitième Adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

Monsieur le Maire propose de reporter au prochain Conseil Municipal les autres points qui étaient à l'ordre du jour. Il précise qu'après vérification, la fixation du nombre de conseillers délégués et leur élection ne peuvent se faire lors du Conseil d'installation. Aucune objection n'a été faite à cette proposition.

Déclaration de l’opposition municipale lue par Jean-Francis DAURIAC

Monsieur le Maire, mesdames et messieurs les Maires Adjoints et Conseillers municipaux,

Au nom de l’opposition, je vous félicite pour votre élection. Au delà des simples convenances, je l’ai dit et le pense, le choix des électeurs doit être respecté et nous vous devons à cet égard une totale considération.

Nous avons eu, je crois l’occasion d’exprimer nos points de vue et nos divergences dans les priorités de la Commune, dans nos sensibilités et opinions et cela est sain pour la démocratie. Le débat a donc existé au delà des textes anonymes dont nous n’exagérons pas l’importance même s’il ne nous a pas échappé que presque tous ont finalement appelé à vous soutenir.

La campagne n’a pas échappé à son lot d’excès et d’affrontements personnels. Chacun sait désormais « que je suis un parachuté de je ne sais quelle organisation, qui vivrait de la politique politicienne et qui voulait se servir d’Émerainville pour je ne sais quel plan de carrière… ». De la même façon vous seriez « un dangereux réactionnaire de la droite extrême, réputé pour son immobilisme et pire que cela, un redoutable affairiste… ». Ces excès sont regrettables et nous les regrettons sincèrement.

Il ne nous a pas échappé que la révision de la liste électorale a entraîné la radiation et le renouvellement de plus de 25% du nombre de votants… Et tandis que dans toute la France, un fort taux de renouvellement est un facteur d’abstention, les nouveaux arrivants étant généralement peu impliqués dans la vie locale, à Émerainville c’est tout le contraire. Le fort taux de renouvellement s’est traduit par un taux record de participation. À peine arrivés, les nouveaux habitants se sont précipités pour s’inscrire et voter. Comme vous, Monsieur le Maire nous nous félicitons du civisme des émerainvillois et restons sourds sauf preuve contraire aux rumeurs et à tous ceux qui voudraient y voir une quelconque fraude électorale d’envergure.

Pour nous, vous avez gagné pour la deuxième fois et aussi largement que la première, et le choix des électeurs est à notre connaissance suffisamment clair et conséquent pour que nous le respections. Nous entendons donc, si vous en convenez, exercer notre rôle, celui d’une opposition respectueuse et constructive.

Pourquoi une opposition ?

Dans les villages et les petites communes, la municipalité est composée d’hommes et de femmes choisis individuellement, qui désignent leur Maire et gèrent ensuite tous ensemble la commune. Il n’y a pas forcément de majorité ni d’opposition, les élus gèrent ensemble la commune.

Ce n’est pas le cas dans les communes plus importantes comme celle d’Émerainville.

Le législateur a prévu que dans les communes de plus de 3 500 habitants, les électeurs choisissent entre plusieurs listes et qu’à l’issue du scrutin la liste majoritaire gère la municipalité, tandis que les listes minoritaires constituent une opposition. Et ce rapport entre majorité et opposition a été conçu délibérément comme un contre pouvoir. Il permet à la majorité de prendre toutes les décisions qu’elle juge utile. Il donne à la minorité des droits et théoriquement des moyens pour qu’elle puisse contrôler la majorité et informer la population. Il garantit enfin aux citoyens une certaine transparence grâce au pluralisme et participe donc à la vie démocratique.

Au delà de nos différences, je suis sûr que nous partagerons cet attachement à la vie démocratique. C’est pourquoi nous nous engageons à respecter votre action et vos décisions même si nous sommes parfois appelés à les désapprouver.

Et je suis sûr que vous n’hésiterez pas à vous engager dans le même esprit, à fournir à l’opposition, comme toutes les autres communes, les moyens démocratiques de l’exercer : par exemple un secrétariat, un minimum de moyens de fonctionnement et un bureau pour recevoir les administrés aux heures où ils sont disponibles, c’est à dire le soir et les week-ends. Autre exemple, des convocations et dossiers dans des délais supérieurs au minimum légal, pour les réunions du Conseil municipal et des commissions, afin que nous puissions les étudier réellement et vous apporter notre contribution. Et puisque seul compte pour vous, l’intérêt de la Commune et que la majorité du SAN est de notre sensibilité politique, vous irez même peut-être jusqu’à nous confier la mission de représenter auprès du SAN la municipalité…

Pourquoi constructive ?

Car, si vous y consentez, Monsieur le Maire, nous entendons nous opposer de façon constructive. Loin d’être systématiquement contre tout, nous serons prêts à soutenir les projets les plus importants et les initiatives qui nous paraissent de l’intérêt général et celles que l’on retrouvait communément sur nos deux programmes.

Soutenir ne veut pas dire faire ou conduire car c’est vous et vous seul qui devez gérer la Commune, mais nous n’hésiterons pas à vous soumettre des propositions dont vous serez libre, bien sûr, d’apprécier l’opportunité et de conduire la réalisation.

Pour conclure, Monsieur le Maire, nous ne souhaitons pas « cogérer » avec vous la municipalité puisque nous sommes et devons être votre opposition. Mais nous souhaitons à la lettre exercer une opposition qui, loin de gêner le fonctionnement de la municipalité, lui permette de représenter la totalité de nos concitoyens et pas seulement ceux qui ont voté pour votre liste et la majorité. Une opposition qui permet de progresser ensemble dans la transparence et la clarté afin que de plus en plus de citoyens puissent s’intéresser à la vie de la cité et que tous ensemble nous fassions progresser tout simplement le civisme et la démocratie.
J’en termine, Monsieur le Maire, en vous disant à titre personnel que la fin de la campagne a été marquée par une attaque plus grossière et personnelle que les autres, vous accusant, je cite de mémoire : « de vous être servi de votre mandat pour réaliser des affaires immobilières, telles que le rachat de l’ancienne Salsa, d’en avoir profité pour augmenter votre clientèle d’expert comptable et de ne plus habiter dans la Commune depuis plusieurs années… ».

Je tiens tout simplement sur ce point à vous témoigner ma solidarité et ma confiance. Les excès, d’où qu’ils viennent, même en période de campagne ont des limites qui touchent à la vie privée des gens et au respect des individus.

C’est en tout cas le sens de notre combat et celui là, je souhaite que nous le partagions ensemble.

Monsieur le Maire prend note de la déclaration de Monsieur DAURIAC.
Il remarque que les commissions municipales sont ouvertes à tous les élus et il regrette que durant six ans, la présence des membres de l’opposition à ces commissions ait été négligeable.
Il remarque aussi qu’une partie de l’opposition, notamment Monsieur MOREL, possède des positions à fréquence variable, différentes lorsque les membres de l’opposition sont dans les commissions ou aux Conseils Municipaux.
Il remarque également que des positions récentes prises par les Verts sont contraires aux prises de positions antérieures. L’élection de Monsieur BERNARD, à la quasi unanimité, en qualité d’Adjoint en est la preuve flagrante.

Clôture de la séance à 10 heures 35