Agenda

Convocation du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

Administration générale :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 juillet 2019,
  • Autorisation au Maire de signer une convention avec la société GEOPTIS filiale de LA POSTE pour un audit de voirie,
  • Autorisation au Maire de signer une convention avec le Département pour sa participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs de la ville utilisés dans le cadre de l’E.P.S.au collège VAN GOGH – année 2018/2019,
  • Sollicitation de la protection fonctionnelle de monsieur le Maire et de monsieur le directeur des affaires culturelles, sportives et de la jeunesse,

Affaires scolaires:

  • Autorisation au Maire de signer la convention avec la ville de LOGNES concernant le remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées ou dirigées, des classes de découvertes – annule et remplace la délibération n°2019/07/05,
  • Règlements intérieurs études surveillées, restauration et Centre de Loisirs et d’Accueil Emerainville Malnoue (CLAEM).

Petite Enfance :

  • Evolution de la réglementation relative à la prestation de service unique,
  • Autorisation au Maire de signer une convention de financement entre le Département et la commune d’EMERAINVILLE pour les structures de la petite enfance.

Financier :

  • Décision modificative n°2 au budget 2019,

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des effectifs,
  • Rémunération des études surveillées,
  • Complément à la délibération n°2007/10/07 du 8 octobre 2007 relative à la mise en place des taux de promotion en matière d’avancement de grade,

Urbanisme :

  • Dénomination de l’espace boisé au lieu-dit « Le Parc de Malnoue »,
  • Règlement intérieur du bois de Footel.

 

  • Réponses aux questions sur l’intercommunalité.