Agenda

Convocation du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

Administration générale :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2019,
  • Autorisation au Maire de signer la convention d’adhésion au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2019,

Achats/Marchés :

  • Autorisation au Maire de signer le contrat de Délégation de Service Public de la restauration scolaire et périscolaire et la convention définissant ses obligations de service public,
  • Autorisation au Maire de signer la convention de Délégation de Service Public pour la crèche « les Canaillous »,

Affaires scolaires:

  • Autorisation au Maire de signer une convention en partenariat avec la Communauté d’Agglomération de PARIS VALLEE DE LA MARNE pour des séances de bibliothèque de rue dans le parc Denis le Camus,
  • Autorisation au Maire de signer la convention relative à la gratuité réciproque des frais de scolarité entre les communes d’EMERAINVILLE et LOGNES,
  • Participation de la commune a l’organisation des séjours en classe de découverte pour les écoles élémentaires Bois d’Emery et La Mare l’Embuche pour l’année 2019.

Financier :

  • Répartition des charges de rénovation de la voirie place et rue de la Rose Bleue,

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des effectifs,

Urbanisme :

  • Vente d’un bien communal sis 120 allée Plein Ciel – LE MEE SUR SEINE,

Culture :

  • Règlement intérieur de l’Espace Saint Exupéry et de ses annexes,