Agenda
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
Administration générale :
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2017,
- Démocratie participative.
Finances :
- Décision modificative n°3 au budget 2017,
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018,
- Admission en non valeur,
- Mise en place d’une procédure de paiements échelonnés pour la régie de recettes de regroupement.
Personnel :
- Rémunérations accessoires des personnels de l’Education Nationale.
Technique :
- Réactualisation de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal pour la dotation globale de fonctionnement (D.G.F.) 2019.
Urbanisme :
- Transfert d’office des rues du Château et Lara dans le domaine public communal.
Environnement :
- Avis concernant la révision du Plan d’Exposition au Bruit de l’Aérodrome de LOGNES-EMERAINVILLE.
Réponses aux questions posées sur l’intercommunalité.