Agenda

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal, le 20 Novembre 2017 à 18:30 - Salle du conseil de l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR :

Administration générale :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2017,
  • Démocratie participative.

Finances :

  • Décision modificative n°3 au budget 2017,
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018,
  • Admission en non valeur,
  • Mise en place d’une procédure de paiements échelonnés pour la régie de recettes de regroupement.

Personnel :

  • Rémunérations accessoires des personnels de l’Education Nationale.

Technique :

  • Réactualisation de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal pour la dotation globale de fonctionnement (D.G.F.) 2019.

Urbanisme :

  • Transfert d’office des rues du Château et Lara dans le domaine public communal.

Environnement :

  • Avis concernant la révision du Plan d’Exposition au Bruit de l’Aérodrome de LOGNES-EMERAINVILLE.

Réponses aux questions posées sur l’intercommunalité.