Agenda

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal, le 20 Mars 2017 à 18:30 - Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR :

Administration générale :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 février 2016,
  • Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. relatif à la fixation du montant des attributions de compensation 2017,
  • Autorisation à signer tous les documents relatifs à l’obtention d’une subvention dans le cadre de la préservation du patrimoine historique communal,
  • Autorisation à signer tous les documents relatifs à l’obtention d’une subvention dans le cadre des subventions du fonds départemental E.CO.LE,

Service technique :

  • Approbation du projet de modernisation de la ligne E du R.E.R. (S.N.C.F.) et d’évolution de l’offre entre VILLIERS SUR MARNE et ROISSY EN BRIE,

Service urbanisme :

  • Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) à la Communauté d’Agglomération PARIS VALLEE DE LA MARNE,

Service ressources humaines :

  • Recrutement d’agents contractuels de remplacement,

Service petite enfance :

  • Mise en place de pénalités de retard,

Service Financier :

  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Approbation du compte administratif 2016,
  • Vote du budget primitif 2017,
  • Vote des taux d’imposition 2017 relatifs à la fiscalité,
  • Acceptation d’un don au profit de la commune,
  • Annulation d’un titre non conforme,

 

  • Réponses aux questions posées sur l’intercommunalité.